Ajouter cette page
         aux favoris


Liens internes
TZR, les dossiers
 

 Publications, TZR
 
 Actualité, TZR
 
Actualité, vie syndicale
 
TZR, page d'accueil

 
   
Actualité
Courrier TZR


Réception d'un courrier

Expédition d'un courrier

Autre



13/07/2007 - Satisfaction partielle aux demandes formulées auprès du recteur de l'académie de Toulouse concernant le RAD (établissement de rattachement administratif)
Pas de réponse au courrier adressé au recteur de l'académie de Toulouse concernant le RAD mais restitution du RAD au président du SNSFP qui a formulé un recours contentieux en début d'année scolaire 2006-2007 pour dénoncer un changement de RAD non règlementaire. L'arrêté d'affectation ne restitue toutefois le RAD que pour l'année scolaire 2007-2008. L'arrêté n'est donc, une fois de plus, pas règlementaire. Un tel arrêté remet en outre en cause la pérennité du RAD que le rectorat de l'académie de Toulouse a pourtant affirmé début 2007 (cf. cette information) si bien que le recours n'a pas été retiré. Il ne le sera que lorsque le recteur se sera engagé à ne prendre que des arrêtés règlementaires en matière de rattachement administratif.
L'arrêté
Vendredi 13 juin 2007




16/06/2007 - Réception - Courrier du recteur de l'académie de Toulouse (pour le recteur et par délégation, le secrétaire général de l'académie)
Réponse du courrier concernant le versement de l'ISSR (indemnité de sujétions spéciales de remplacement). Aucune avancée. Le rectorat reste sur ses positions, avec, à notre sens, une très grande mauvaise foi. Voir cette information.
Le courrier
2 pages
Samedi 16 juin 2007




16/04/2007 - Envoi - Courrier au recteur de l'académie de Toulouse
Un courrier a été adressé au recteur de l'académie de Toulouse en réponse au courrier que ce dernier a adressé à tous les TZR de l'académie pour leur indiquer les conditions de mise en place du RAD (établissement de rattachement administratif) pérenne.
Le courrier
8 pages
Lundi 16 avril 2007
La réponse




16/04/2007 - Envoi - Courrier au recteur de l'académie de Toulouse
Un courrier a été adressé au recteur de l'académie de Toulouse en réponse au courrier que ce dernier a adressé aux chefs d'établissement de l'académie pour leur indiquer les modalités de versement de l'ISSR (indemnité de sujétions spéciales de remplacement).
Le courrier
11 pages
Lundi 16 avril 2007
La réponse